Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : [À REMPLIR : Nom de la société]

Forme juridique : [À REMPLIR : SAS, SARL, Auto-entrepreneur, etc.]

Capital social : [À REMPLIR : Montant du capital]

SIRET : [À REMPLIR : Numéro SIRET]

Numéro de TVA intracommunautaire : [À REMPLIR : Numéro TVA]

Siège social : [À REMPLIR : Adresse complète]

Téléphone : [À REMPLIR : Numéro de téléphone]

Email : [email protected]

Directeur de la publication : [À REMPLIR : Nom et prénom]

2. Hébergement du site

Hébergeur : [À REMPLIR : Netlify, Vercel, OVH, etc.]

Adresse : [À REMPLIR : Adresse de l'hébergeur]

Contact : [À REMPLIR : Contact hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

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4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant.

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6. Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. [À REMPLIR : Nom de la société] s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations, mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité de celles-ci.

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Juridiction compétente : [À REMPLIR : Tribunal de commerce de Paris, etc.]

9. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : [email protected]
  • Par téléphone : [À REMPLIR : Numéro de téléphone]
  • Par courrier : [À REMPLIR : Adresse postale complète]

Dernière mise à jour : [À REMPLIR : Date de mise à jour]